Mentions légales

Cœur de Bois et Âme Fleurie

 

1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Cœur de Bois et Âme Fleurie
Forme juridique : Immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro : 895 265 510

Julien GAUTIER en sa qualité de Gérant
Adresse du siège social : Route des Forges, 72330 Parigné le Pôlin
Adresse e-mail : atelier.cbaf@gmail.com

 

2. Hébergement du site

Hébergeur : Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, illustrations, logo, créations en bois, design, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Cœur de Bois et Âme Fleurie ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations personnelles collectées sur ce site (formulaire de contact, commandes, newsletter) sont traitées avec la plus grande confidentialité.
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Pour exercer ces droits, adressez votre demande par e-mail à : atelier.cbaf@gmail.com

Aucune donnée n’est cédée ni vendue à des tiers.

 

5. Cookies

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6. Responsabilité

Cœur de Bois et Âme Fleurie s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

 

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.